1. Validité des conditions commerciales générales de la Maison Lizard Sport SA. Nos livraisons et prestations sont fournies sur la base de ces conditions générales dans la version valable au moment de la commande. Ces conditions générales s'appliquent pour une durée indéterminée, tant qu'elles n'ont pas été modifiées par les parties lors d'un accord écrit. Par ailleurs, les dispositions du CO sur le contrat d'achat ainsi que d'autres lois et ordonnances suisses sont applicables.

2. Offre et conclusion de contrat. En principe, nos publications et catalogues sur Internet ne sont pas contractuels. Une offre est valable jusqu'à révocation, dans la mesure où rien d'autre n'a été convenu par écrit. Le contrat est conclu à la réception de la commande. En cas d'erreur de calculation ou de rédaction manifeste, nous sommes en droit de résilier le contrat.

3. Livraison et délai. Pour toutes commandes jusqu'à une valeur marchandise de CHF. 300.-, la livraison est effectuée à toutes les adresses postales en Suisse et dans la principauté du Lichtenstein pour un montant de CHF. 10.-. La livraison est effectuée franco de port lorsque la valeur marchandise est supérieure à CHF. 300.-. En règle générale, la livraison est effectuée dans un délai de 3 à 4 jours ouvrables. Les marchandises non livrables doivent être de nouveau commandées par l'acheteur.

4. Exécution du contrat. Notre confirmation fait foi pour le contenu et l'exécution de la commande. Tant qu'aucun lieu d'exécution particulier n'est convenu par les parties ou ne découle de la nature du mandat, la mise à disposition des produits dans nos entrepôts tient lieu de livraison. Si rien d'autre n'a été expressément convenu, les risques et profits sont transférés de l'expéditeur à l'acheteur dès l'expédition de la marchandise.

5. Paiement. Les prix sont indiqués dans l'offre et ne sont pas contractuels dans le cadre du processus de commande. En principe, les livraisons sont uniquement effectuées après la réception du paiement par carte de crédit (VISA, MASTERCARD, PAYPAL).

6. Garantie  

6.1 En principe, 1 année de garantie est accordée sur tous les articles à compter de la date de vente (avec justificatif de vente valable).

6.2 Si des défauts sont constatés par l'acheteur sur la marchandise livrée, nous prenons en charge l'élimination du défaut ou le remplacement de la livraison dans un délai approprié. Si cela n'est pas possible, l'acheteur a le droit d'exiger selon son choix à l'annulation de la vente ou à une réduction du prix d'achat. Sont exclus de la garantie les défauts et perturbations, pour lesquels nous ne sommes pas responsables, comme l'usure naturelle, la force majeure, un traitement impropre, des interventions du client ou d'un tiers, une sollicitation excessive ou des conditions environnementales extrêmes. Si le client revend les produits, il est responsable du respect des réglementations d'export nationales et internationales. Si le client modifie les produits revendus, il est responsable à notre égard ainsi qu'à l'égard de l'acheteur ou de tiers des dommages qui pourraient être causés. Les règlements de la loi sur la responsabilité du fait des produits (LRFP) demeurent réservés.

6.3 Les travaux qui ne sont pas exécutés sous garantie sont facturés à l'acheteur selon dépense (base de calcul 105.00 CHF / heure). La marchandise doit être soigneusement nettoyée, faute de quoi un montant de 30.00 CHF sera facturé pour la manutention supplémentaire. Ne seront réparés que les produits que nous avons directement livrés et qui ont été facturés à l'acheteur. La marchandise doit être renvoyée avec une copie de la facture et du formulaire de demande de garantie.

7. Reprise  

7.1 Reprises de textiles. En principe, nous reprenons la marchandise livrée, dans la mesure où elle est dans un parfait état hygiénique. Pour des raisons hygiéniques, les sous-vêtements (culottes, chaussettes, etc.) ne peuvent être renvoyés que s'ils n'ont pas été portés. Les vêtements pour le haut du corps (maillot, gilet, t-shirt, etc.) peuvent être essayés et renvoyés.

7.2 Dispositions générales pour les reprises. La marchandise doit nous être retournée dans un délai de dix jours après réception, dans l'emballage d'origine, en parfait état, en indiquant le numéro de facture et le motif du renvoi.

Nous nous réservons le droit de refuser des reprise si la marchandise renvoyée n'est pas parfaitement propre, est défectueuse ou utilisée. Si l'auteur de la commande constate des défauts sur la marchandise livrée, nous prenons en charge charge l'élimination du défaut ou le remplacement de la livraison dans un délai approprié. Si cela n'est pas possible, il a le droit d'exiger un remboursement ou une réduction du prix d'achat. L'auteur de la commande doit prendre à sa charge les coûts de renvoi.

8. Sécurité et protection des données. Les données nécessaires à la gestion commerciale sont sauvegardées. Toutes les données personnelles sont bien entendu traitées de manière confidentielle. Nous nous réservons le droit d'utiliser ces données pour en vérifier l'exactitude. Les données des cartes de crédit sont également cryptées et ne sont pas enregistrées chez nous. Chaque transaction est par ailleurs vérifiée et autorisée en ligne au sein des entreprises de carte de crédit compétentes. Les cartes bloquées ou falsifiées ne peuvent pas être utilisées.

9. Dispositions finales. La juridiction compétente est basée à Pieterlen. Seul le droit suisse s'applique.

Les parties doivent s'efforcer de régler à l'amiable d'éventuels différends pouvant résulter de l'exécution de ce contrat.
Ces conditions commerciales générales sont réputées acceptées par l'auteur de la commande avec la commande de la marchandise. Nous seuls sommes autorisés à modifier ou compléter ces conditions commerciales générales. Ces modifications seront signifiées par écrit.

Conditions commerciales générales du 1er décembre 2008  -  Lizard Sport AG  -  CH-2542 Pieterlen